CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Marlène ALBRECHT – Zen & Ambitieuse

31 Rue du Chevalier Paul – 83000 TOULON

SIRET : 94784871900011

Code APE : 63.12Z

Article 1: Introduction

Marlène ALBRECHT – Zen & Ambitieuse (ci-après dénommée Marlène ALBRECHT) est une entreprise individuelle de prestations de coaching qui s’adresse aux clients particuliers et aux entreprises et dont le siège est domicilié au 31 Rue du Chevalier Paul – 83000 TOULON. Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées CGV) s’appliquent à toutes les prestations de coaching proposées par et sont systématiquement remises au client. Ainsi, chaque contrat implique l’adhésion entière et sans réserve à ces présentes CGV et prévalent sur tout autre document du client. Toute condition générale ou particulière opposée par le client ne peut prévaloir sur les présentes CGV. Le client s’engage à respecter les présentes CGV.

Le client particulier finançant sa prestation à titre privé est dénommé ci-après le client.

Article 2: Entretien préalable

Toute signature de contrat de prestation s’effectue après un entretien préalable avec le client ou le bénéficiaire qui permet :

• Au client/bénéficiaire de tester la compatibilité et les méthodes proposées et de déterminer si elles lui conviennent.

• Au coach de faire un point détaillé sur la situation du client et voir si ses prestations sont une réponse appropriée aux besoins du client.

• Aux deux de décider s’ils ont envie de travailler ensemble.

À l’issue de l’entretien préalable et sous réserve que les deux parties veuillent travailler ensemble, Marlène ALBRECHT proposera la prestation la plus appropriée aux besoins du client, sous forme de forfait.

Article 3 : Documents contractuels

Toute prestation de coaching entamée vaut acceptation de ces CGV.

Une fois la prestation déterminée d’un commun accord, le client s’engage pour la totalité de la durée de l’accompagnement convenu, sans possibilité de remboursement, sauf comme convenu dans le paragraphe suivant.

Article 4: Délai de rétractation

En vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, le client bénéficie d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de signature du contrat. Les modalités et effets du droit de rétractation sont précisées lors de l’entretien préalables.

Cependant, les sessions de coaching effectuées seront déduites du remboursement.

Article 5: Tarifs

Les tarifs communiqués s’adressent aux clients particuliers. Ces tarifs sont non négociables. Le tarif s’entend sur la base d’une prestation effectuée à distance, par téléphone ou visio-conférence, hors frais de communication qui restent à la charge du client. Toute demande de prestation en présentiel partiel fera l’objet

d’une étude de faisabilité ainsi que d’une tarification spécifique prenant en compte le temps de transport de Marlène ALBRECHT et autres frais inhérents (transport, réservation de salle)

TVA non applicable – article 293 B du CGI

Article 6: Règlement

Le règlement des prestations s’effectue par virement bancaire, à l’issue du rendez-vous préalable. Chaque règlement donnera lieu à une facturation. La facture sera transmise par e-mail sous format PDF, dans un délai de 48h après encaissement. Aucune séance ne sera effectuée sans règlement préalable. Toute séance non décommandée 48h à l’avance est due.

Article 7 : Modalités pratiques

Les séances ont lieu du mardi au samedi de 10h à 17h, par téléphone ou en vision conférence et sont planifiées conjointement par Le client et Marlène ALBRECHT.

Marlène ALBRECHT propose uniquement des prestations sous forme de forfaits :

• Nombre de séances : minimum 4, maximum 12.

• Durée de chaque séance : de 45mn à 1h selon les besoins estimés par le coach

• Fréquence et dates : le rythme est d’une séance toutes les semaines et peut être modulé d’un commun accord entre les deux parties.

Article 8 : Confidentialité

Le contenu des séances est confidentiel et Marlène ALBRECHT s’en tient au secret professionnel. Marlène ALBRECHT décline toute responsabilité pour les décisions professionnelles et personnelles du client pendant la période du coaching et successivement.

Les données relatives au client sont strictement confidentielles et seront utilisées uniquement dans le cadre de l’accompagnement. Elle ne seront, à aucun moment et pour aucun motif, divulguées à des tiers, y compris les membres de la famille du client ou l’entreprise du bénéficiaire. Marlène ALBRECHT ne pratique pas le contrat tripartite.

Article 9 : Résiliation

Le client peut mettre un terme au contrat, unilatéralement, moyennant un préavis d’une semaine, par courrier, par mail ou verbalement lors d’une séance sous un délai de 14 jours. Marlène ALBRECHT reversera au client un montant équivalent à la somme forfaitaire dont seront déduis les frais administratifs et les séances effectuées, selon les modalités précisées dans le contrat. Au-delà de ce délai, l’intégralité de la somme sera due.

Si le coach estime ne pas pouvoir apporter à son client, Marlène ALBRECHT peut à tout moment, mettre un terme au contrat, unilatéralement, par mail ou verbalement lors d’une séance. Marlène ALBRECHT reversera au client un montant équivalent à la somme forfaitaire dont seront déduis les frais administratifs et les séances effectuées, selon les modalités précisées dans le contrat.

Article 10: Propriété intellectuelle

Tous les documents remis, utilisés ou mis à disposition au cours de l’accompagnement constituent des œuvres originales et, à ce titre, sont protégées par la propriété intellectuelle et le copyright. Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, modification totale ou partielle est interdite. En conséquence, le client s’interdit de transmettre, diffuser et plus généralement d’exploiter tout ou partie de ces documents. Ils ne peuvent en aucun cas être revendus ou mis à la disposition du public ou d’un tiers sous quelque forme que ce soit, y compris électronique.

Article 11 : Responsabilité du coach

Le Coach a une obligation de moyen au titre de sa prestation, et non de résultats.

Article 12 : Responsabilité du Client

Le Client est seul responsable des interprétations qu’il fait des informations fournies au titre de la Prestation et des conseils qu’il en déduit.

Le Client est expressément informé que la non-utilisation, le non-suivi de tout ou partie de la Prestation livrée n’entraînera ni révision ou réduction de prix, ni remboursement.

Article 13 : Code de déontologie

Le coach s’engage à apporter un soutien inconditionnel à son client, à l’aider à optimiser ses capacités et ses ressources, dans le respect de sa demande. Il l’aide à se fixer des objectifs motivants et à donner le meilleur de lui-même. Il l’accompagne dans la mise en œuvre des moyens les plus efficaces pour lui permettre d’atteindre ses objectifs.

Le coach a lui-même éprouvé les techniques utilisées et continue de faire appel aux services de confrères pour être supervisé dans sa pratique. Il est engagé dans un cheminement continu d’évolution personnelle.

Le coaching est une profession qui demande une réactualisation régulière des connaissances. Le coach se tient au courant des développements de la discipline.

Le coach s’assure que son intervention sert l’intérêt de son client et veille à agir avec un haut niveau d’intégrité pendant toute la durée de la relation d’accompagnement. S’il ne possède pas la compétence pour intervenir dans le domaine pour lequel on le consulte, il réfère son client à une autre personne-ressource. En aucune circonstance, il ne met à profit la situation de coaching pour tirer des avantages non contractuels, que ceux-ci soient d’ordre financier, social ou sexuel.

Si au cours de la relation d’accompagnement, le coach constate que d’importantes divergences ne lui permettent plus de fonctionner selon les termes du contrat, il est dans l’obligation éthique d’y mettre fin en expliquant clairement les raisons de sa décision. Dans la mesure du possible, il veillera à proposer d’autres options à son client.

A l’égard de la profession, le coach se tient à un devoir de réserve dans ses propos et dans ses actes. Il fait preuve de respect à l’égard de la diversité des courants existant dans le domaine du coaching mais refuse qu’une personne ou un groupe puisse se prévaloir de détenir la vérité en la matière. Le coach contribue à l’image positive de la profession par son comportement, sa compétence et la vision du monde positive dont il est porteur.